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Relations entre la France et l’Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de MM. François ROCHEBLOINE, Thierry BENOIT et Charles DE COURSON et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux relations politiques, économiques et diplomatiques entre la France et l’Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase, n° 3764, déposée le 18 mai 2016 (mis en ligne le 1er juin 2016 à 11 heures 05)
et renvoyée à la commission des affaires étrangères
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Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé Mme Élisabeth Guigou rapporteure le 22 juin 2016
Examen du texte au cours de la réunion du 29 juin 2016 à 16 heures 15
Rapport n° 3901 déposé le 29 juin 2016 (mis en ligne le 11 juillet 2016 à 18 heures 45) par Mme Élisabeth Guigou


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