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ÉTUDES EN COURS
(XIVème législature)

Saisine : « La question des diverses utilisations de la biomasse »
- Origine : Commission des affaires économique du Sénat
- Rapporteur : M. Roland Courteau, sénateur
- Étude de faisabilité : 26 mai 2015

Saisine sur « Les enjeux et perspective de l’épigénétique »
- Origine : Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
- Rapporteurs : MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, député
- Étude de faisabilité : 26 mai 2015

Saisine sur « Les enjeux stratégiques des terres rares »
- Origine : Commission des affaires économiques du Sénat
- Rapporteurs : M. Patrick Hetzel, député, et Mme Delphine Bataille, sénatrice
- Étude de faisabilité : 8 juillet 2014