Saisine : « La question des diverses utilisations de la biomasse
»
- Origine : Commission des affaires économique du Sénat
- Rapporteur : M.
Roland Courteau, sénateur
- Étude de faisabilité : 26 mai 2015
Saisine sur « Les enjeux et perspective de l’épigénétique »
- Origine : Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
- Rapporteurs : MM. Alain Claeys et
Jean-Sébastien Vialatte, député
- Étude de faisabilité : 26 mai
2015
Saisine sur « Les enjeux stratégiques des terres rares »
- Origine : Commission des
affaires économiques du Sénat
- Rapporteurs :
M.
Patrick Hetzel, député, et
Mme
Delphine Bataille, sénatrice
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Étude de faisabilité : 8
juillet 2014