La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (SRC, Paris), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d’Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille (SRC, Indre-et-Loire) co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 4 janvier 2015 au Premier ministre.
Elle procédera ensuite à la désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (sous réserve de sa transmission par le Sénat) ainsi qu’à la désignation d’un rapporteur sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2014-806 du 17 juillet 2014, n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation (sous réserve de sa transmission par le Sénat).
Mercredi 28 janvier 2015
à 9 heures 30
Salle 6238 (Palais-Bourbon, 2ème sous-sol)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
En savoir plus :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/delimitation_regions_organisation_territoriale.asp
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/ratification_ordonnance_2014-806.asp
Contact presse :
François-Xavier Carabelli fxcarabelli@assemblee-nationale.fr 01 40 63 64 38