La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Gilles Carrez (UMP, Val-de-Marne) se réunira le 18 mars 2015.
À partir de 9 heures 30, elle procèdera à l’examen du rapport d’information de la mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur. Les rapporteurs sur ce sujet sont M. Alain Claeys (SRC, Vienne) et M. Patrick Hetzel (UMP, Bas-Rhin).
Elle procèdera, ensuite, à l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n°2014-1335 du 6 novembre 2014 relative à l’adaptation et à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d’autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (n°2558).
Mercredi 18 mars 2015
À 9 heures 30
Salle 6350 (Palais-Bourbon)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html7
Contact presse :
Noémie Zins – nzins@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 54 70