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Comptes
rendus des réunions de la commission des affaires culturelles, familiales
et sociales
Session 2001-2002
Mercredi
25 septembre 2002
(séance de 15 heures)
- Suite
de l'examen du projet de loi relatif aux salaires, au temps de travail
et au développement de l'emploi (M. Pierre Morange, rapporteur)
Mercredi
25 septembre 2002
(séance de 9 heures 30)
- Examen
du projet de loi relatif aux salaires, au temps de travail et au développement
de l'emploi (M. Pierre Morange, rapporteur)
- Information
relative à la commission
mardi
24 septembre 2002
(séance de 15 heures)
- Audition
de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication,
sur les crédits de la communication
Mercredi
18 septembre 2002
(séance de 16 heures 30)
- Audition,
en présence de la presse, de M. François Fillon, ministre
des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur le
projet de loi relatif aux salaires, au temps de travail et au développement
de l'emploi
Mercredi
18 septembre 2002
(séance de 14 heures 30)
- Audition
de M. Marc Tessier, président de France Télévisions,
sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
et de MM. Christopher Baldelli, directeur général
de France 2, Rémy Pflimlin, directeur général
de France 3, Jean-Pierre Cottet, directeur général
de France 5
Mercredi
18 septembre 2002
(séance de 9 heures 30)
- Audition,
en présence de la presse, du Premier président de la Cour
des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application
des lois de financement de la sécurité sociale
- Information
relative à la commission
Mardi
17 septembre 2002
(séance de 9 heures)
- Table
ronde, en présence de la presse, sur le thème suivant :
« L'organisation interne de l'hôpital public est-elle
au service du malade ? »
Mercredi
31 juillet 2002
(séance de 10 heures)
- Désignation
des candidats de la commission à des organismes extraparlementaires
Mercredi
24 juillet 2002
(séance de 15 heures 30)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. Jean-François Lamour,
ministre des sports
- Audition,
ouverte à la presse, de M. Hamlaoui Mékachéra,
secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Mercredi
24 juillet 2002
(séance de 9 heures 30)
- Examen
du projet de loi, modifié par le Sénat, portant création
d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise
(M. Bernard Perrut, rapporteur)
-
Information relative à la commission
Mardi
23 juillet 2002
(séance de 15 heures)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. François Fillon, ministre des
affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur le projet
de loi, modifié par le Sénat, portant création
d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise
Mercredi
17 juillet 2002
(séance de 15 heures)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche, de M. Xavier Darcos,
ministre délégué à l'enseignement scolaire,
et de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée
à la recherche et aux nouvelles technologies.
Mercredi 17 juillet 2002
(séance de 9 heures 30)
- Nomination
de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2003
Mardi
16 juillet 2002
(séance de 15 heures)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. Jean-François Mattei,
ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
de M. Christian Jacob, ministre délégué à
la famille, et de Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire
d'Etat aux personnes handicapées
Mercredi
10 juillet 2002
(séance de 16 heures)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de
la culture et de la communication.
Mercredi
10 juillet 2002
(séance de 9 heures 30)
- Nominations
diverses
- Informations relatives à la commission
Mardi
9 juillet 2002
(séance de 15 heures)
- Audition,
ouverte à la presse, de M. François Fillon, ministre des
affaires sociales, du travail et de la solidarité, de M. Jean-Louis
Borloo, ministre délégué à la ville et à
la rénovation urbaine, de Mme Nicole Ameline, ministre déléguée
à la parité et à l'égalité professionnelle,
de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat aux personnes âgées,
et de Mme Dominique Versini, secrétaire d'Etat à la lutte
contre la précarité et l'exclusion
Jeudi
27 juin 2002
(séance de 10 heures)
- Nomination
du bureau
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