Mardi 30 septembre 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 82

– Suite de l’examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

– Information relative à la commission

Jeudi 25 septembre 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 81

– Audition, ouverte à la presse, sur le projet de « Métrophérique », de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, auprès du ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, M. Christian Blanc, secrétaire d’État chargé du développement de la région capitale, auprès du ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP

Mercredi 24 septembre 2008

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 80

– Suite de l’examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 24 septembre 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 79

– Suite de l’examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 24 septembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 78

– Examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 17 septembre 2008

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 77

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, auprès du ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 17 septembre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 76

– Examen pour avis du projet de loi en faveur des revenus du travail (M. Patrick Ollier, rapporteur pour avis) (n° 1096)

– Information relative à la commission

Mardi 16 septembre 2008

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 75

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, auprès du ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955)

Mardi 22 juillet 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 74

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de l’économie générale et du Plan, d’un rapport d’information sur l’évaluation des dispositifs fiscaux d’encouragement à l’investissement locatif (MM. François Scellier et Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs)

Mercredi 16 juillet 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 73

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports (hors ferroviaires), dans le cadre de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 16 juillet 2008

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 72

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports ferroviaires, dans le cadre de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 16 juillet 2008

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 71

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les énergies fossiles et l’énergie nucléaire, dans le cadre de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 16 juillet 2008

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 70

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, sur les droits et devoirs des demandeurs d’emploi (n° 1005) (M. Yves Albarello, rapporteur)

Mercredi 9 juillet 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 69

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le bâtiment, dans le cadre de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 9 juillet 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 68

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Falco, secrétaire d’État chargé de l’Aménagement du territoire, auprès du ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire ;

– Information relative à la commission 11

Mardi 8 juillet 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 67

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les énergies renouvelables, dans le cadre de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

– Information relative à la commission : désignation des rapporteurs pour avis pour le projet de loi de finances pour 2009

Jeudi 3 juillet 2008

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 66

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandrine Mathy, Présidente du Réseau Action Climat (RAC) et de Mme Marie-Anne Robert Kerbrat, conseillère du RAC

Jeudi 3 juillet 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul de Viguerie, rapporteur du Conseil Économique et Social, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (N° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Mercredi 2 juillet 2008

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 64

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Mercredi 2 juillet 2008

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 63

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 955)

– Information relative à la commission

Mardi 1er juillet 2008

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 62

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur général de Suez, et de M. Jean-François Cirelli, Président-directeur général de Gaz de France

– Information relative à la commission

Mercredi 25 juin 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 61

– Examen du rapport d’information sur la pollution du Rhône par les PCB (M. Philippe Meunier, rapporteur)

– Examen pour avis du rapport sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969) (M. Jean-Paul Anciaux, rapporteur)

– Nomination d’un rapporteur et examen de la proposition de résolution sur le bilan de santé de la politique agricole commune (n° 957) (M. Michel Raison, rapporteur)

Jeudi 19 juin 2008

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 60

– Examen de la proposition de loi relative à l’organisation des transports scolaires en Île-de-France (n° 959) (M. Franck Riester, rapporteur)

– Examen du projet de loi adopté par le Sénat, relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’environnement (n° 916) (M. Alain Gest, rapporteur)

Mercredi 11 juin 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 57

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme portuaire (n° 907) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)

– Désignation d’un rapporteur et examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation (n° 56) 12

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 4 juin 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 56

– Audition conjointe avec la Commission des finances, de l’économie générale et du plan, de M. Christophe de Margerie, directeur général et président du comité exécutif de Total

Mercredi 28 mai 2008

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 55

– Nomination des candidats à une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi adopté avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (n° 739) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2

– Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur) 2

– Examen de la proposition de résolution de M. André Schneider sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l’énergie (n° 887) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur) 3

Mercredi 21 mai 2008

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 54

– Suite de l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

Mercredi 21 mai 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 53

– Suite de l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

Mercredi 21 mai 2008

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 52

– Suite de l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

Mercredi 14 mai 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Eric Besson, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842)

– Suite de l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

Mercredi 14 mai 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 50

– Examen du projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 7 mai 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 49

– En perspective de l’examen du projet de loi de modernisation de l’économie : Audition – Table ronde, ouverte à la presse, sur la « mobilisation des entrepreneurs » (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)

Mercredi 7 mai 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen, en deuxième lecture, du projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux, adopté avec modifications en deuxième lecture par le Sénat (n° 739) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur)

Mardi 6 mai 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Éric Besson, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l’économie (n° 842)

Mercredi 30 avril 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 46

Projet de loi relatif à la modernisation de l’économie. Audition - Table ronde sur la « négociabilité des conditions générales de vente » (représentants de la distribution et des producteurs industriels et agricoles)

Vendredi 30 avril 2008

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen en deuxième lecture du projet de loi adopté avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 819) (M. Antoine Herth, rapporteur)

Jeudi 17 avril 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 44

– « Les Jeudis de l’économie » : La France vue du monde

Mercredi 16 avril 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Rochefort, directeur général du CREDOC, sur son rapport relatif aux commerces de proximité (« Un commerce pour la ville »)

Mercredi 16 avril 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 42

– Examen, conjointement avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales et la commission des Finances, de l’économie générale et du Plan, du rapport d’information sur la mesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton, Rapporteur)

Mercredi 2 avril 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 41

– Examen du projet de loi sur les opérations spatiales (n° 614) (M. Pierre Lasbordes, rapporteur)

Mercredi 26 mars 2008

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 40

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, sur les organismes génétiquement modifiés (n° 719) (M. Antoine Herth, rapporteur)

Mercredi 26 mars 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 39

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, sur les organismes génétiquement modifiés (n° 719) (M. Antoine Herth, rapporteur)

Mercredi 26 mars 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 38

– Examen de la proposition de loi (n° 737) de M. Jean-Yves Le Bouillonnec visant à donner un logement adapté à chacun et abordable pour tous, après nomination de son rapporteur 2

Information relative à la commission 6

Mardi 25 mars 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Délégation pour l’Union européenne, de M. Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche

Mercredi 6 février 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 36

– Communication de M. Jacques Le Guen, président du comité de suite sur le chlordécone (réunion ouverte à la presse)

Mardi 5 février 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Camdessus (rapport sur la modernisation de la distribution du livret A)

Jeudi 31 janvier 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 34

– « Les Jeudis de l’économie » : Comment consommer autrement pour consommer mieux ?

Mardi 29 janvier 2008

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 33

– Table ronde d’information sur les OGM :

Mercredi 23 janvier 2008

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Mercredi 23 janvier 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 31

– Examen des rapports d’application de la loi :

– Loi n°2005-781 du 13 juillet 20005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier, rapporteurs)

– Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne, rapporteurs)

– Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert, rapporteurs)

– Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel, rapporteurs)

Mardi 22 janvier 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat en 1ère lecture, sur la nationalité des équipages de navires (n° 169) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)

Mercredi 16 janvier 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la CNIL.

Mardi 15 janvier 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 28

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi (n° 578) (M. Yves Albarello, rapporteur pour avis)

– Rapport d’information sur le lobbying (M. Jean-Paul Charié, rapporteur) (réunion ouverte à la presse)

Mercredi 9 janvier 2008

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 27

– Examen de la proposition de loi, adoptée avec modification par le Sénat en deuxième lecture, relative aux tarifs réglementés d’électricité et de gaz naturel (n° 565) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 19 décembre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente d’Areva

– Informations relatives à la commission

Mercredi 12 décembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Délégation à l’Union européenne, de M. Andris Piebalgs, commissaire européen chargé de l’énergie

– Information relative à la commission 16

Mardi 11 décembre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Communication de M. Michel Piron, président de la sous-commission Logement-politique de la ville-urbanisme

– Communication de M. Pierre Lasbordes sur le programme européen de radionavigation par satellite - Galileo

Mercredi 5 décembre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 23

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attraction (n° 349) (M. Bernard Gérard, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d’électricité et de gaz naturel (n° 238) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)

Mercredi 5 décembre 2007

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Mardi 4 décembre 2007

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 21

– Communication de M. Christian Jacob, président de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, sur les marchés publics et le développement durable (réunion conjointe avec la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 28 novembre 2007

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 20

– Examen de la proposition de résolution de M. Thierry Mariani sur l’organisation commune de marché vitivinicole (n° 405) (M. Philippe-Armand Martin, rapporteur)

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant ratification de l’ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer (n° 344 rect.) (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 21 novembre 2007

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF.

– Information relative à la commission

Mardi 20 novembre 2007

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (n° 398) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur)

Mercredi 14 novembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Communication de Mme Laure de la Raudière, présidente de la sous commission Consommation - commerce - artisanat - entreprises – communications électroniques et poste

– Examen du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (n° 351) (M. Michel Raison, rapporteur)

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 14 novembre 2007

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel-Edouard Leclerc, président des centres Edouard Leclerc, de M. Arnaud Mulliez, président d’Auchan France, et de M. Jérôme Bédier, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FECD)

Mercredi 14 novembre 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Mardi 13 novembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans les domaines économique et financier (n° 285) (M. Franck Riester, rapporteur)

– Examen du projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue (n° 343) (M. Bernard Reynes, rapporteur)

Mardi 13 novembre 2007

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– Examen pour avis des crédits pour 2008 (commission élargie) :

Mission ville et logement

– Ville (M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis)

– Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)

Jeudi 8 novembre 2007

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 12

• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)

• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)

• Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis) 2

Mercredi 7 novembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

– Communication de M. Jean Proriol, président de la sous-commission Industrie-énergie-recherche

– Audition, ouverte à la presse, dans le cadre du comité de suite sur le chlordécone de M. le professeur Dominique Belpomme, cancérologue, des docteurs Luc Multigner (INSERM), Juliette Bloch (INVS) et Daniel Eilstein (INVS) et de Mme le professeur Marie Favrot, (AFSSA)

Mardi 6 novembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 10

– Communication de Mme Arlette Franco, présidente de la sous-commission Transport-tourisme-territoire

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de la consommation et du tourisme, sur le projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs 2

– Information relative à la Commission 14

Mardi 6 novembre 2007

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 9

– Développement des entreprises, des services et de l’activité touristique

• Entreprises (M. Jean-Paul Charié, rapporteur pour avis)

• Tourisme (M. Jean-Michel Couve, rapporteur pour avis)

– Régulation économique

• Consommation (M. Jean Gaubert, rapporteur pour avis)

• Communications électroniques et postes (M. Alfred Trassy-Paillogues, rapporteur pour avis) 2

Mercredi 31 octobre 2007

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis des crédits pour 2008 (commission élargie) :

Mission politique des territoires (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)

Mardi 30 octobre 2007

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 7

– Audition de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP

– Examen pour avis des crédits pour 2008 :

Mission Ecologie, développement et aménagement durables : sécurité et affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 24 octobre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la délégation pour l’Union européenne de l’Assemblée nationale, de Mme mariann Fischer Boel, commissaire européenne, en charge de l’agriculture et du développement durable

Mercredi 24 octobre 2007

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Examen pour avis des crédits pour 2008 

Mission Écologie, développement et aménagements durables

– Écologie et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Transports routiers, ferroviaires et fluviaux (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Équipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)  2

Mission sécurité sanitaire (M. Jean-Sébastien Vialatte, rapporteur pour avis)

Mardi 23 octobre 2007

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, de M. Christian Estrosi, secrétaire d’État chargé de l’Outre-mer

Mercredi 17 octobre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, du développement et de l’aménagement durables, M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État chargée de l’Écologie 2

Mardi 16 octobre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche

– Examen pour avis des crédits pour 2008 :

Mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (MM. Antoine Herth et Gilles d’Ettore, rapporteurs pour avis)

– Réponses écrites de M. Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, aux questions posées lors de son audition (reçues par la Commission des affaires économiques le 23 octobre 2007)

Mercredi 10 octobre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Communication de M. Alain Gest, président de la sous-commission environnement, sur le programme de travail de la sous-commission

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur, président de l’ARCEP 4

– Informations relatives à la Commission 21