> > > Liste des comptes rendus intégraux

jeudi 2 août 2007

mercredi 1^er août 2007

1^ère séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Libertés et responsabilités des universités

Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 31 juillet 2007

1^ère séance

Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres

Ordre du jour des prochaines séances

lundi 30 juillet 2007

1^ère séance

Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres

ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Dialogue social et continuité du service public dans les tranports terrestres

ordre du jour des prochaines séances

jeudi 26 juillet 2007

1^ère séance

Convention de La Haye sur la protection des enfants

Convention européenne sur l’exercice des droits des enfants

Convention sur le consentement au mariage

Accord de coopération France-Mexique de lutte contre les stupéfiants

Accord de coopération France-Mexique de lutte contre des opérations financières illicites

Accord France-Chine sur l’entraide judiciaire

Accord de dialogue politique Communauté européenne- Communauté andine

Accord de dialogue politique Communauté européenne- Amérique centrale

Convention relative à l’Organisation hydrographique internationale

convention sur la lutte contre la traite des êtres humains

Convention de sauvegarde des droits de l’homme et adhésion au pacte international visant à abolir la peine de mort

Coopération en matière de lutte contre le terrorisme

convention pénale sur la corruption

Ordre du jour des prochaines séances

2^ème séance

Lutte contre la récidive

délégation Parlementaire au renseignement

ordre du jour des prochaines séances

mercredi 25 juillet 2007

Séance

Rappel au règlement

Libertés et responsabilités des universités

Ordre du jour des prochaines séances

mardi 24 juillet 2007

1^ère séance

Élection des juges de la Cour de justice de la République

Libertés et responsabilités des universités

Proclamation des juges de la Cour de justice de la République

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Libertés et responsabilités des universités

Ordre du jour des prochaines séances

lundi 23 juillet 2007

1^ère séance

Hommage aux victimes de l’accident de Vizille

Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement

Modification de l’ordre du jour

Libertés et responsabilités des universités

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Libertés et responsabilités des universités

ordre du jour des prochaines séances

Mercredi 18 juillet 2007

séance

Lutte contre la récidive

NOmination d’un député en mission temporaire

Ordre du jour des prochaines séances

mardi 17 juillet 2007

1^ère séance

LUTTE CONTRE LA Récidive

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Lutte contre la récidive

Ordre du jour des prochaines séances

lundi 16 juillet 2007

1^ère séance

règlement définitif du budget de 2006

Ordre du jour des prochaines séances

2^ème séance

règlement définitif du budget de 2006

Débat d’orientation budgétaire

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

vendredi 13 juillet 2007

1^ère séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

2^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

modification de l’ordre du jour

Ordre du jour des prochaines séances

jeudi 12 juillet 2007

1^ère séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

2^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

ordre du jour des prochaines séances

mercredi 11 juillet 2007

1^ère séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

2^ème séance

Demande de suspension de séance

Rappels au règlement

Travail, emploi et pouvoir d’achat

ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

mardi 10 juillet 2007

1^ère séance

remplacement d’un député décédé

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Travail, emploi et pouvoir d’achat

Ordre du jour des prochaines séances

mercredi 4 juillet 2007

Séance

hommage à la mémoire de paul-henri cugnenc

Résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 concernant la réforme des traités

Ordre du jour des prochaines séances

mardi 3 juillet 2007

Séance

ouverture de la session extraordinaire de 2006-2007

Déclaration de politique générale du Gouvernement

ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 2 août 2007

mercredi 1er août 2007

mardi 31 juillet 2007

lundi 30 juillet 2007

jeudi 26 juillet 2007

mercredi 25 juillet 2007

mardi 24 juillet 2007

lundi 23 juillet 2007

Mercredi 18 juillet 2007

mardi 17 juillet 2007

lundi 16 juillet 2007

vendredi 13 juillet 2007

jeudi 12 juillet 2007

mercredi 11 juillet 2007

mardi 10 juillet 2007

mercredi 4 juillet 2007

mardi 3 juillet 2007

mercredi 1^er août 2007