Mardi 14 juin 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 41

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Mardi 26 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique

Mardi 5 avril 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 39

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de M. Arnaud ROFFIGNON secrétaire général adjoint au ministère de la culture, Mme Hélène BRISSET, ingénieure générale des mines, adjointe au directeur interministériel du numérique et du système d’information et de communication de l’État et Mme Claudia DELMAS-SCHERER, sous directrice de la formation et des concours au ministère des affaires étrangères et du développement international.

Mardi 5 avril 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 38

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition des directions des ressources humaines des armées : général Hervé WATTECAMPS, directeur des ressources humaines de l'armée de Terre, général Claude TAFANI, adjoint Ressources humaines du major général de l'armée de l'air, vice-amiral Christophe PRAZUCK, directeur du personnel militaire de la Marine

Mardi 5 avril 2016

Séance de 14 heures 

Compte rendu n° 37

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de Mme Mme Christine MANOURY-BETTE, du cabinet Eurogroup consulting et Mme Florence MÉAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l’État.

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 36

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de représentants des commissions du développement durable des organisations patronales : M. François-Nicolas Boquet, directeur Environnement et Énergie de l’Association française des entreprises privées (AFEP), Mme Aliette Quint, directrice des affaires publiques d’Air Liquide et M. Rémy Nicolle, directeur des partenariats, M. Michel Dechelotte, directeur des Affaires Institutionnelles du groupe Safran et M. Christian Picollet, directeur des Programmes et Stratégie R&T

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de M. Bernard MAÎTRE, président de CEA Valorisation, de M. Alain GRANDJEAN, économiste, membre du comité stratégique de la Fondation Nicolas-Hulot, et de M. Matthieu GLACHANT, Professeur d’économie à l’école des Mines Paris Tech, ancien membre de la commission nationale des aides aux investissements d’avenir de l’ADEME

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de MM. Jean-Louis BAL, président du Syndicat des énergies renouvelables, Damien MATHON, délégué général du SER et Alexandre de MONTESQUIOU, directeur consultant du SER

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 33

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de Mme Claire PEDINI, directeur des ressources humaines et M. Michel MAGOT, directeur de la gestion des cadres du groupe Saint-Gobain, de Mme Marianne LAIGNEAU, directeur des ressources humaines, et Mme Nicole VERDIER-NAVES, directeur Dirigeants, Talents et Formation des Managers du groupe EDF

Mardi 29 mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 32

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition de Mme Brigitte DAURELLE, directeur général d’Euroclear, et M. Frédéric GERMAIN, directeur des opérations

Mardi 29 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 31

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition de Mme Natacha VALLA, économiste

Mardi 29 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 30

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de M. Bernard de COURRÈGES d’USTOU, général de corps d'armée, directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), directeur de l’enseignement militaire supérieur, M. Joël BOUCHITÉ, préfet, directeur adjoint et secrétaire général de l’IHEDN, M. Hubert de REVIERS de MAUNY, général de division, directeur de l’École de guerre et M. Benoît DURIEUX, directeur du Centre des hautes études militaires (CHEM)

Jeudi 24 mars 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 29

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de Mme Blanche GUILLEMOT, directrice générale de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (ANAH)

Jeudi 24 mars 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 28

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Delduc, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), M. François Bertrand, sous-directeur de l’aménagement durable à la direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages, M. Didier Labat, chef de projet trame verte et bleue à la direction de l’eau et de la biodiversité, M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat (DGEC), M. Laurent Tapadinhas, adjoint à la Commissaire générale au développement durable (CGDD), et M. Alain Griot, chargé des fonctions de coordination dans le domaine des investissements d’avenir en matière d’innovation et de recherche au sein du CGDD.

Jeudi 24 mars 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 27

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de M. Nicolas GRIVEL, directeur général de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition du Capitaine de vaisseau Marc VÉRAN, chef du pôle information, en charge de la politique des hauts potentiels des armées, du Colonel François-Marie GOUGEON, chargé de la politique du haut encadrement militaire et de Mme Claudine ANDRIANASOLO, directrice de projet encadrement supérieur et cadres dirigeants au ministère de la défense (SGA/DRH)

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 25

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition de Mme Carine Soulay, directrice adjointe au directeur général de l’administration et de la fonction publique, Mme Stéphanie Seydoux, responsable du service des droits des femmes et de l’égalité entre les femmes et les hommes, M. Dominique Prince, délégué à la diversité et à l’égalité professionnelle au ministère des finances et des comptes publics, et Mme Sandrine Le Gall, adjointe au délégué à l’encadrement supérieur, sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique.

Mardi 22 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Plihon, professeur d’économie à l’université Paris-Nord, porte-parole de l’Association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne (Attac)

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 23

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Table ronde réunissant les syndicats de la fonction publique

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 22

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie LOISEAU, directrice de l’ENA, M. Éric PELISSON, directeur de la Formation de l’ENA, M. Yves DEMAY, directeur général de l’École polytechnique et MM. Pierre HERRERO, directeur de cabinet du président et Dominique ROSSIN, directeur des formations

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 21

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition conjointe de Mme Christine DEMESSE, présidente de l’Association des anciens élèves de l’École nationale d’administration (AAEENA) et Mme Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE, présidente de la commission Fonction publique de cette association, et de MM. Bruno ANGLES, président du conseil d’administration de l’Association des anciens élèves et diplômés de l’École polytechnique (AX), Philippe ROGER, ingénieur général de l’armement, membre du conseil d’administration de l’association des anciens élèves de l'École polytechnique, et Bruno SEREY, ancien président de la Commission Carrières de cette association

Mardi 15 mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 20

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gaël Giraud, directeur de la chaire « Énergie et prospérité » de l’École Polytechnique (X), de l’École normale supérieure (ENS) et de l’École nationale de la statistique et de l’administration économique (ENSAE), et de M. Henri Sterdyniak, conseiller scientifique de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Mardi 15 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 19

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Anthony Requin, directeur général de l’Agence France Trésor (AFT), accompagné de M. Tân Le Quang, responsable de la communication.

Mardi 15 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 18

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Odile RENAUD-BASSO, directrice générale adjointe du groupe Caisse des Dépôts, M. Philippe PRADIER, chef du service développement durable, Mme Christel SANGUINÈDE, secrétaire générale de la mission PIA

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 17

La transparence et la gestion de la dette publique

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC ; M. Raoul Salomon, responsable des activités de marché pour Barclays en France ; M. Philippe Le Perchec, directeur d’exploitation Barclays CIB, M. Christophe Jobert, responsable des activités global market en France pour BNPP, M. Amaury D’Orsay, responsable mondial du trading de taux au sein de la Société Générale, M. Thomas Spitz, responsable du trading au Crédit Agricole

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 16

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition de M. Jacques de LAROSIERE, président du comité stratégique de l’Agence France Trésor, président de EUROFI.

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 15

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition de M. Patrice RACT MADOUX, président de la CADES et de Mme Geneviève GAUTHEY, inspecteur des finances publiques.

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 14

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry LE GOFF, directeur général de l’administration et de la fonction publique, Mme Véronique GRONNER, sous-directrice des statuts et de l’encadrement supérieur et Mme Florence MÉAUX, conseillère maître à la Cour des comptes, déléguée pour la rénovation de l’encadrement dirigeant de l’État au secrétariat général du Gouvernement

Mardi 8 mars 2016

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 13

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Andréini, président du PEXE, Mme Florence Jasmin, déléguée générale, M. Guillaume Ayné, délégué aux relations institutionnelles, M. Guy Herrouin, responsable stratégie du pôle de compétitivité Mer-Méditerranée et M. Thomas Toutain-Meusnier, délégué général de Durapole.

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président de section au Conseil d’État, auteur d’un rapport remis au Premier ministre sur la fonction publique (novembre 2013)

Mardi 1er mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 11

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition des représentants d’agences de notation : M. Patrice COCHELIN, directeur senior, finances publiques, et M. Jean-Michel SIX, responsable des études économiques pour l’Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique, de Standard & Poor’s, et M. Tony STRINGER, directeur général et Mmes Maria MALAS-MROUEH et Amélie ROUX de FitchRatings.

Mardi 1er mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Raoul BRIET, président de la première chambre de la Cour des comptes, M. Éric DUBOIS , conseiller maître et Mme Raphaëlle ELOY, rapporteure extérieure.

Jeudi 18 février 2016

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 9

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Torres, directeur des Investissements d’avenir et Compétitivité à l’Agence nationale de la recherche.

Jeudi 18 février 2016

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 8

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de M. Guillaume Mortelier, directeur de la stratégie et du développement de Bpifrance, et de M. Laurent Arthaud, directeur du pôle Investissement Biotech et Écotech.

Mercredi 17 février 2016

Séance de 14 heures 

Compte rendu n° 7

La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l’administration, et de M. Éric Ferri, secrétaire général de l’inspection générale de l’administration, co-auteurs du rapport sur « L’encadrement supérieur et dirigeant de l’État ».

Mercredi 10 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherches en sciences sociales au Centre national de la recherche scientifique, auteur d’une thèse sur la mise en marché de la dette publique française intitulée Les valeurs de la dette. L’État à l’épreuve de la dette publique.

Mardi 9 février 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 5

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France

Mardi 9 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

La transparence et la gestion de la dette publique

– Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud Duplay, sous-directeur, première sous-direction de la Direction du budget, et de Mme Cécile Maysonnave, adjointe au chef de bureau, Bureau des lois de finances.

Mercredi 3 février 2016

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 3

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition de M. François MOISAN, Directeur exécutif de la Stratégie, de la recherche et de l'International, directeur scientifique et de Mme Fantine LEFEVRE, Directrice des Investissements d'avenir, à l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Mercredi 3 février 2016

Séance de 17  heures

Compte rendu n° 2

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Francq, commissaire général adjoint, Ivan Faucheux, directeur du programme Énergie, économie circulaire, et Jean-Luc Moullet, directeur du programme Compétitivité, filières industrielles et transports, au Commissariat général à l’investissement (CGI).

Mardi 2 février 2016

Séance de 13 heures 45

Compte rendu n° 1

Les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître à la Cour des comptes, sur les programmes d’investissements d’avenir (PIA) finançant la transition écologique.