Recherche de questions (10^e législature)

• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3435 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3434 de M. Mignon Jean-Claude

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3433 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Professions medicales

  Titre : Exercice de la profession

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3432 de M. Grenet Jean

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3431 de M. Tenaillon Paul-Louis

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3430 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3429 de M. Hage Georges

  Rubrique : Licenciement

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3428 de M. Mathot Philippe

  Rubrique : Viandes

  Titre : Gibier

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3427 de M. Bascou André

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3426 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives

  Réponse publiée le 20 septembre 1993