Recherche de questions (10^e législature)

• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3395 de M. Roux Jean-Marie

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Tourisme rural

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3394 de M. Julia Didier

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3393 de M. Estrosi Christian

  Rubrique : Taxis

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3392 de M. Estrosi Christian

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Impots et taxes

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3391 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3390 de M. Marleix Alain

  Rubrique : Demographie

  Titre : Zones rurales

  Réponse publiée le 2 mai 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3389 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3388 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3387 de M. Guichon Lucien

  Rubrique : Taxis

  Titre : Certificat de capacite

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3386 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Viandes

  Titre : Negoce

  Réponse publiée le 11 juillet 1994