Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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11 novembre 2002

Question écrite n° 6584 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Réponse publiée le 3 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6583 de Mme Martine Billard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 16 juin 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6582 de Mme Martine Billard

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 10 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6581 de M. Jean-Pierre Le Ridant

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 3 mars 2003

11 novembre 2002

Question écrite n° 6580 de M. Jean-Claude Bateux

Rubrique : traités et conventions

Titre : treizième protocole à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Réponse publiée le 16 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6579 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 24 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6578 de M. Jean-Michel Boucheron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 30 mars 2004
11 novembre 2002

Question écrite n° 6577 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 10 février 2003

11 novembre 2002

Question écrite n° 6576 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

Rubrique : santé

Titre : cancer de l'utérus

Réponse publiée le 13 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6575 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 17 février 2003

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