Recherche de questions (12^e législature)

• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1494 de Mme Hélène Tanguy

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1493 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1492 de M. Michel Voisin

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance responsabilité civile

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1491 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1490 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1489 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : police

  Titre : police judiciaire

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1488 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes aux mineurs et à la famille

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1487 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1486 de Mme Arlette Franco

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1485 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 11 novembre 2002