Recherche de questions (12^e législature)

• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121378 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121377 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121376 de Mme Brigitte Le Brethon

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121375 de M. Charles Cova

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121374 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121373 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121372 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : agriculture

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121371 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121370 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121369 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Question sans réponse