Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 27/10/15 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 , déposé(e) le mardi 27 octobre 2015 Mise en ligne : mercredi 4 novembre 2015 à 11h30 L'auteur de la proposition M. Jean-Claude Fruteau Tous les cosignataires Lecture unique Les cosignataires × Mme Maina Sage, M. Serge Letchimy, M. Ibrahim Aboubacar, Mme Brigitte Allain, M. Bruno Nestor Azerot, Mme Ericka Bareigts, Mme Huguette Bello, Mme Chantal Berthelot, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Stéphane Claireaux, M. Daniel Gibbes, M. Philippe Gomès, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Houillon, M. Patrick Lebreton, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Victorin Lurel, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Monique Orphé, M. Thierry Robert, M. Gabriel Serville, M. Jean-Paul Tuaiva, M. Jean Jacques Vlody. Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21, n° 3171 , déposé(e) le mardi 27 octobre 2015 Mise en ligne : mercredi 4 novembre 2015 à 11h30 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Première séance publique du mercredi 25 novembre 2015 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 le 25 novembre 2015, T.A. n° 612 Mise en ligne : mercredi 30 avril 2025 à 21h05 Dépôt
