Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 15 janvier 2024
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 15 janvier 2024
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 15 janvier 2024
(16e législature)
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Proposition de résolution, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie, n° 2054, déposée le lundi 15 janvier 2024.Mise en ligne : lundi 15 janvier 2024 à 16h35
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 15 janvier 2024
(16e législature)
-
Proposition de résolution, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie, n° 2054, déposée le lundi 15 janvier 2024.Mise en ligne : lundi 15 janvier 2024 à 16h35
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le lundi 15 janvier 2024
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Rapport de la commissionMercredi 17 janvier 2024Texte de la commission, n° 2071-A0, déposé le mercredi 17 janvier 2024.Mise en ligne : jeudi 18 janvier 2024 à 14h50
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Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 17 janvier 2024
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMercredi 14 février 2024Texte de la commission, n° 2209-A0, déposé le mercredi 14 février 2024.Mise en ligne : vendredi 16 février 2024 à 17h00
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Discussion en séance publiqueLundi 4 mars 2024
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Mise en ligne : vendredi 16 février 2024 à 17h00
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