-
Écriture dite inclusive, classes de découverte, recrutement et formation des enseignants du second degré, pérennisation des jardins d'enfants : examen de propositions de loi du groupe LRMercredi 29 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a examiné plusieurs propositions de loi du groupe Les Républicains : Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte (rapporteure : Émilie Bonnivard, LR) Voir le dossier législatif Proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (rapporteur : Alexandre Portier, LR) Voir le dossier législatif Proposition de loi visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (rapporteur : Jean-Louis Thiériot, LR). Voir le dossier législatif Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (rapporteure : Michèle Tabarot, LR) Voir le dossier législatif Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo
-
Cinéma dans les outre-mer : adoption d'une proposition de loiMardi 28 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a adopté la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (rapporteurs : Johnny Hajjar, SOC et Maud Petit, Dem). Voir le dossier législatifVoir les réunions de la commission sur le portail vidéo
-
Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative : adoption d'une proposition de loi et consultation citoyenneDepuis le mardi 21 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation permet aux associations qui le souhaitent d'apporter une contribution écrite dans le cadre de l'examen de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative, déposée le jeudi 20 juillet 2023 (rapporteur : Quentin Bataillon, RE). Le formulaire est accessible en cliquant sur ce lien. Mardi 28 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a adopté la proposition de loi. Accéder au dossier législatifVoir les réunions de la commission sur le portail vidéo
-
Audition de l'Agence nationale du sport (ANS) sur son rapport d'activité 2022Mercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné MM. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d’activité 2022 de l’ANS. Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo
-
Transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : table rondeMercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a organisé, conjointement avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, une table ronde sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant :M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilitésMme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d’Île-de-France mobilitésM. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP et M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international,M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 de la SNCFMme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la Société du Grand Paris et M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires Voir les auditions de la commission sur le portail vidéo
-
Suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : présentation d'une communicationMercredi 8 novembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles le groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 a présenté ses travaux à la commission des affaires cultures et de l'éducation.Co-présidents : Belkhir Belhaddad et Maxime Minot Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale
-
Autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre : recevabilité d'une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquêteMercredi 8 novembre, la commission des affaires culturelles s'est prononcée positivement sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre. Rapporteur : Quentin BataillonVoir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale
-
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : adoption d'une proposition de loiMardi 7 novembre, la commission des affaires culturelles a adopté la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques.Rapporteur : Christophe Marion Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale
-
Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Sylvie Retailleau puis examen pour avis des crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur"Jeudi 26 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024. Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" :Enseignement supérieur et vie étudiante (rapporteur pour avis : Hendrik Davi)Recherche (rapporteur pour avis : Philippe Berta) Voir es réunions de la commission sur le portail vidéo Accéder au dossier législatif du PLF pour 2024
-
Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Rima Abdul-Malak et examen pour avis de créditsMercredi 25 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024. Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits suivants :crédits de la mission "Culture" (rapporteure pour avis : Emmanuelle Anthoine)crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" (rapporteur pour avis : Philippe Ballard)crédits du compte spécial "Avances à l’audiovisuel public" (rapporteure pour avis : Fabienne Colboc) Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo Accéder au dossier législatif du PLF pour 2024
-
Projet de loi de finances pour 2024 : audition d'Amélie Oudéa-Castéra et de Prisca Thevenot, puis examen pour avis des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative"Mardi 24 octobre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Prisca Thevenot, secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du service national universel, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024. Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (rapporteur pour avis : Jean-Claude Raux). Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo Accéder au dossier législatif du PLF pour 2024
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle