Agenda

mercredi 23 novembre 2022

9h30

Communication à l’issue des travaux de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré (M. Rodrigo Arenas et Mme Cécile Rilhac, co-rapporteurs)
Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaires pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (n° 487) (Mme Nadège Abomangoli, rapporteure) et sur la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle (n° 327) (Mme Clémentine Autain, rapporteure)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne sur le projet d’acte européen sur la liberté des médias (dépôt à venir)

mercredi 16 novembre 2022

9h40

Examen de la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (n° 326)
- Examen de la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle (n° 327)

mercredi 9 novembre 2022

9h35

Audition conjointe de M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, M. Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Mme Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l’école
- Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (n° 326)
- la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle (n° 327)