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Jeudi 12 octobre 2023partager
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Mardi 10 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen de l'avis budgétaire Investissements d'avenir (M. Laurent Alexandre, rapporteur).
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Lundi 9 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation (n° 1690) (M. Alexis Izard, rapporteur).
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Mercredi 4 octobre 2023Session 2023 – 2024
présentation du rapport de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments (Mmes Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteures) ;
examen de la proposition de loi visant à baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire national (n° 1613) (M. Alexandre Loubet, rapporteur) ;
éventuellement, suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).partager -
Mardi 3 octobre 2023Session 2023 – 2024
examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).
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Mercredi 4 octobre 2023
Rapport sur la proposition de loi de M. Alexandre Loubet, Mme Marine Le Pen et plusieurs de leurs collègues visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire (1613 rectifié), n° 1695
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Mercredi 4 octobre 2023
Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n°1679), n° 1690
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Lundi 2 octobre 2023Session 2023 – 2024
Élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
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Mardi 26 septembre 2023Session 2022 – 2023
Audition, commune avec la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du Gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France.
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