Agenda

Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Hwang, chargé de mission à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement à Genève de 2018 à 2022.

Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag allemand, conduite par son président, M. Michael Roth

Audition, ouverte à la presse, de M. Benjamin Gallezot, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques.

- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l’approbation de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la convention du 6 mars 1948 portant création de l’Organisation maritime internationale (ensemble une annexe), adoptée le 8 décembre 2021 (n° 690) (M. Frédéric Falcon, rapporteur). - Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Groupe de la Banque mondiale relatif à l’établissement du Groupe de la Banque mondiale en France (sous réserve de son dépôt) ; - Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d’accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d’aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (sous réserve de son dépôt);

Communication, ouverte à la presse, de Mme Mireille Clapot sur son déplacement à Kiev à l’occasion d’une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2023

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, ambassadeur de France aux États-Unis d’Amérique.

Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Audition, ouverte à la presse, de Mme Fanny Demassieux, directrice-adjointe du centre de crise et de soutien du ministère de l’Europe et des affaires étrangères (CDCS), et M. Pierre Salignon, chef du centre des opérations humanitaires et de stabilisation du CDCS, sur les conséquences des séismes du 6 février 2023 en Turquie et en Syrie et sur l’aide apportée par la France.

Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information de la mission « flash » sur le bilan de la COP27 et les enjeux de la COP28 (M. Carlos Martens Bilongo et Mme Barbara Pompili, rapporteurs).

Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d’application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeurs), issu de la résolution CDNI-2017-I-4, adoptée le 22 juin 2017 (n° 766) (Mme Stéphanie Kochert, rapporteure) ;
projet de loi autorisant l’approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière, adopté à Sofia le 27 février 2001 et du protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière relatif à l’évaluation stratégique environnementale, signée à Kiev le 21 mai 2003 (n° 602) (M. Aurélien Taché, rapporteur).