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Mercredi 17 mai 2023Session 2022 – 2023
– Audition de M. Mathieu PLANE, économiste, directeur adjoint du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur la conjoncture économique
– Nomination d'un rapporteur -
Mardi 16 mai 2023Session 2022 – 2023
– Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Olivier KLEIN, ministre délégué chargé de la ville et du logement) : mission Cohésion des territoires : M. François JOLIVET, rapporteur spécial Logement et hébergement d'urgence ; M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial Politique des territoires
Discussion sur la thématique d'évaluation Les dispositifs de soutien à la rénovation énergétique de l'ANAH (M. François JOLIVET, rapporteur spécial ; M. Olivier KLEIN, ministre délégué chargé de la ville et du logement) -
Mardi 16 mai 2023Session 2022 – 2023
– Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Sports, jeunesse et vie associative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques) : mission Sports, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial
Discussion sur la thématique d'évaluation : L'évaluation du plan des 5 000 équipements sportifs de proximité (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial ; Mme Amélie OUDEA-CASTERA, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques) -
Mercredi 17 mai 2023
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation du coût des soins dispensés aux étrangers en situation irrégulière (Mme Véronique Louwagie)
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Mercredi 17 mai 2023
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les dispositifs de soutien à la rénovation énergétique de l’Agence nationale de l’habitat (M. François Jolivet)
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Mercredi 17 mai 2023
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation du plan des 5 000 équipements sportifs de proximité (M. Benjamin Dirx)
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Lundi 15 mai 2023Session 2022 – 2023
– Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Rima ABDUL-MALAK, ministre de la culture) :
– mission Culture : M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture ; M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial Patrimoines
– mission Médias, livres et industries culturelles : M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial
– compte d'affectation spéciale Avances à l'audiovisuel public : Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale
Discussion sur la thématique d'évaluation : Les écoles nationales supérieures d'architecture (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial ; Mme Rima ABDUL-MALAK, ministre de la culture)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Enjeux et limites du plan « sécurité cathédrales » (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial ; Mme Rima ABDUL-MALAK, ministre de la culture) -
Lundi 15 mai 2023
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et les limites du plan d’action « sécurité cathédrales » (M. Philippe Lottiaux)
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Lundi 15 mai 2023
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les écoles nationales supérieures d’architecture (M. Alexandre Holroyd)
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Mercredi 10 mai 2023Session 2022 – 2023
– Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaire
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse de France) :
– mission Enseignement scolaire : M. Robin REDA, rapporteur spécial
Discussion sur la thématique d'évaluation : La médecine scolaire et la santé à l'école (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse de France)
Commission des finances
Commission permanente
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis