Fabrication de la liasse

Amendement n°II-3679

Déposé le lundi 11 novembre 2024
En traitement
Photo de madame la députée Constance Le Grip

Constance Le Grip

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Gabriel Attal

Gabriel Attal

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député David Amiel

David Amiel

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Pieyre-Alexandre Anglade

Pieyre-Alexandre Anglade

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Olivier Becht

Olivier Becht

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Belkhir Belhaddad

Belkhir Belhaddad

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Aurore Bergé

Aurore Bergé

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Hervé Berville

Hervé Berville

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Élisabeth Borne

Élisabeth Borne

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Éric Bothorel

Éric Bothorel

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Florent Boudié

Florent Boudié

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Caroline Yadan

Caroline Yadan

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Anthony Brosse

Anthony Brosse

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Danielle Brulebois

Danielle Brulebois

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Stéphane Buchou

Stéphane Buchou

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Françoise Buffet

Françoise Buffet

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Céline Calvez

Céline Calvez

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Eléonore Caroit

Eléonore Caroit

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Danièle Carteron

Danièle Carteron

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Vincent Caure

Vincent Caure

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Lionel Causse

Lionel Causse

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean-René Cazeneuve

Jean-René Cazeneuve

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Pierre Cazeneuve

Pierre Cazeneuve

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Yannick Chenevard

Yannick Chenevard

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député François Cormier-Bouligeon

François Cormier-Bouligeon

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Gérald Darmanin

Gérald Darmanin

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Sophie Delorme Duret

Sophie Delorme Duret

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Julie Delpech

Julie Delpech

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Benjamin Dirx

Benjamin Dirx

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Nicole Dubré-Chirat

Nicole Dubré-Chirat

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Philippe Fait

Philippe Fait

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean-Marie Fiévet

Jean-Marie Fiévet

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Moerani Frébault

Moerani Frébault

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean-Luc Fugit

Jean-Luc Fugit

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Thomas Gassilloud

Thomas Gassilloud

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Guillaume Gouffier Valente

Guillaume Gouffier Valente

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Olivia Grégoire

Olivia Grégoire

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Emmanuelle Hoffman

Emmanuelle Hoffman

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Sébastien Huyghe

Sébastien Huyghe

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean-Michel Jacques

Jean-Michel Jacques

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Brigitte Klinkert

Brigitte Klinkert

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Daniel Labaronne

Daniel Labaronne

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Amélia Lakrafi

Amélia Lakrafi

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean Laussucq

Jean Laussucq

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Michel Lauzzana

Michel Lauzzana

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Sandrine Le Feur

Sandrine Le Feur

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Didier Le Gac

Didier Le Gac

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Annaïg Le Meur

Annaïg Le Meur

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Christine Le Nabour

Christine Le Nabour

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Nicole Le Peih

Nicole Le Peih

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Marie Lebec

Marie Lebec

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Mathieu Lefèvre

Mathieu Lefèvre

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Roland Lescure

Roland Lescure

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Pauline Levasseur

Pauline Levasseur

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Brigitte Liso

Brigitte Liso

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Sylvain Maillard

Sylvain Maillard

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Bastien Marchive

Bastien Marchive

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Christophe Marion

Christophe Marion

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Sandra Marsaud

Sandra Marsaud

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Denis Masséglia

Denis Masséglia

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Stéphane Mazars

Stéphane Mazars

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Graziella Melchior

Graziella Melchior

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Ludovic Mendes

Ludovic Mendes

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Nicolas Metzdorf

Nicolas Metzdorf

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Paul Midy

Paul Midy

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Laure Miller

Laure Miller

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Joséphine Missoffe

Joséphine Missoffe

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Christophe Mongardien

Christophe Mongardien

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Karl Olive

Karl Olive

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Sophie Panonacle

Sophie Panonacle

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Natalia Pouzyreff

Natalia Pouzyreff

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Remi Provendier

Remi Provendier

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Franck Riester

Franck Riester

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Véronique Riotton

Véronique Riotton

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Stéphanie Rist

Stéphanie Rist

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Marie-Pierre Rixain

Marie-Pierre Rixain

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Charles Rodwell

Charles Rodwell

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Marie-Ange Rousselot

Marie-Ange Rousselot

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean-François Rousset

Jean-François Rousset

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Charles Sitzenstuhl

Charles Sitzenstuhl

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Mikaele Seo

Mikaele Seo

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Stéphane Séjourné

Stéphane Séjourné

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Bertrand Sorre

Bertrand Sorre

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Violette Spillebout

Violette Spillebout

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Liliana Tanguy

Liliana Tanguy

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Jean Terlier

Jean Terlier

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Prisca Thevenot

Prisca Thevenot

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Stéphane Travert

Stéphane Travert

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Annie Vidal

Annie Vidal

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de madame la députée Corinne Vignon

Corinne Vignon

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Stéphane Vojetta

Stéphane Vojetta

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète
Photo de monsieur le député Éric Woerth

Éric Woerth

Membre du groupe Ensemble pour la République

Lien vers sa fiche complète

Sous réserve de son traitement par les services de l'Assemblée nationale et de sa recevabilité

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions18 243 2430
ARTE France2 837 8380
Radio France6 081 0810
France Médias Monde2 027 0270
Institut national de l'audiovisuel810 8110
TV5 Monde00
Programme de transformation030 000 000
TOTAUX30 000 00030 000 000
SOLDE0
Exposé sommaire

Depuis la loi de finances pour 2024, le compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public a accueilli un nouveau programme budgétaire incitatif de transformation de l’audiovisuel public, qui devait être doté initialement de 200 millions d’euros sur trois ans, dont 69 millions d’euros dès 2024 (74 millions en 2025 et 57 millions en 2026). Bien que ne représentant qu’une part très réduite à l’échelle de l’ensemble du financement de l’audiovisuel public (moins de 2 %), ces crédits conditionnés ont été conçus comme une démarche innovante visant à accélérer les projets de transformation des entités de l’audiovisuel public.

Ces projets de transformation de l’audiovisuel public s’articulent autour de plusieurs axes stratégiques : conforter le statut de l’audiovisuel public en tant que référence en matière d’information par sa qualité, sa fiabilité et son impartialité ; renforcer encore l’offre audiovisuelle de proximité, pour que le service public soit au plus proche des Français, sur tout le territoire ; et déployer une stratégie numérique pour toucher un maximum de publics, y compris les plus jeunes.

Pourtant, moins de deux mois après l’adoption définitive de la loi de finances pour 2024, le décret du 21 février 2024 a réalisé une annulation à hauteur de 20 millions d’euros des crédits de ce programme, répartis entre les sociétés au prorata du montant initial, soit – 13 millions d’euros pour France Télévisions, – 4,3 millions d’euros pour Radio France, – 1,5 million d’euros pour France Médias Monde et – 1,2 million d’euros pour l’INA.

Depuis avril 2024, les versements restants ont été suspendus sans explication, ce qui a fortement réduit le montant réellement distribué (19 millions sur les 69 millions prévus). Pourtant, ces crédits étaient déjà en grande partie engagés par les sociétés d'audiovisuel public pour financer des projets liés au programme de transformation.

Dans le projet de loi de finances pour 2025, plus de 50 % de la réduction des crédits destinés à l’audiovisuel public (soit 81,7 millions d’euros) concerne le programme de transformation, qui subira donc une baisse de 44 millions d'euros.

En conséquence, ce programme, dès sa première année, a été vraisemblablement utilisé comme variable d’ajustement budgétaire, ce qui n’était pas son objectif. En effet, ces crédits devaient initialement être révisés uniquement en cas de non-réalisation des projets de transformation.

L'incertitude liée à ces financements complique la mise en œuvre des projets de transformation des entreprises de l'audiovisuel public, ce qui va à l'encontre de l'objectif fixé par le législateur, à savoir l'amélioration du service public audiovisuel français.

Le présent amendement propose donc de transférer les crédits du programme de transformation à la dotation de base des sociétés de l'audiovisuel public qui garantirait à ces entreprises un financement stable et prévisible pour mener à bien leurs transformations, comme le développement numérique,  la lutte contre la désinformation et le renforcement de leur présence européenne, notamment pour ARTE France.

Pour assurer l’indépendance de l’audiovisuel public, il est essentiel de ne pas introduire un mécanisme budgétaire imprévisible qui compromettrait cette indépendance. Le Parlement, lors du vote de la loi de finances, doit approuver la répartition des ressources publiques entre les organismes concernés, conformément à la loi de 1986 sur la liberté de communication.

L’amendement propose de suivre cette règle et d’affecter directement les crédits à chaque entreprise, en se basant sur la répartition prévue dans le projet de loi de finances pour 2025.

Le présent amendement vise donc :

- à prendre dans l'action n°01 « France Télévisions » du programme n°383 « Programme de transformation » la somme de 18 243 243€ en AE et en CP pour l'attribuer à l'action n°01 « France Télévisions » du programme n°372 « France Télévisions » en AE et en CP ;

- à prendre dans l'action n°02 « Arte France » du programme n°383 « Programme de transformation » la somme de 2 837 838 € en AE et en CP pour l'attribuer à l'action n°01 « ARTE France » du programme n°373 « ARTE France » en AE et en CP ;

- à prendre dans l'action n°03 « Radio France » du programme n°383 « Programme de transformation » la somme de 6 081 081 € en AE et en CP pour l'attribuer à l'action n°01 « Radio France » du programme n°374 « Radio France » en AE et en CP ;

- à prendre dans l'action n°04 « France Médias Monde » du programme n°383 « Programme de transformation » la somme de 2 027 027 € en AE et en CP pour l'attribuer à l'action n°01 « France Médias Monde » du programme n°375 « France Médias Monde » en AE et en CP ;

- à prendre dans l'action n°05 « Institut national de l’audiovisuel » du programme n°383 « Programme de transformation » la somme de 810 811 € en AE et en CP pour l'attribuer à l'action n°01 « Institut national de l’audiovisuel » du programme n°376 « Institut national de l’audiovisuel » en AE et en CP ;

Cet amendement fut rédigé en lien avec l'ensemble des sociétés de l'audiovisuel public (France TV, Radio France, INA, ARTE France et France Médias Monde).