Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 21 février 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 21 février 2025

Dépôt à l'Assemblée nationale
Vendredi 21 février 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen, n° 1010, déposée le vendredi 21 février 2025.Mise en ligne : vendredi 21 février 2025 à 12h19
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Vendredi 21 février 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen, n° 1010, déposée le vendredi 21 février 2025.Mise en ligne : vendredi 21 février 2025 à 12h19
-
Examen en commission
-
Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le vendredi 21 février 2025
-
-