La maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques

• Proposition de résolution sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques, n° 2854, déposée le vendredi 29 mai 2026.

  Mise en ligne : lundi 1er juin 2026 à 0h00
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques, n° 2854, déposée le vendredi 29 mai 2026.

  Mise en ligne : lundi 1er juin 2026 à 0h00
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le vendredi 29 mai 2026

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 1er juillet 2026

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854), n° 3003, déposé le mercredi 1er juillet 2026.

          Mise en ligne : vendredi 10 juillet 2026 à 11h55
        • Rapport de la commission

          Mercredi 1er juillet 2026

          Texte de la commission, n° 3003-A0, déposé le mercredi 1er juillet 2026.

          Mise en ligne : mercredi 8 juillet 2026 à 11h08
  • Commission des affaires économiques
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 1er juillet 2026

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