Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer - Dossiers législatifs - 17e législature

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Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale

Lundi 3 février 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Lundi 3 février 2025

Dépôt à l'Assemblée nationale

Lundi 3 février 2025 (17^e législature)

Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881, déposée le lundi 3 février 2025.

Mise en ligne : mardi 4 février 2025 à 11h01
Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Lundi 3 février 2025 (17^e législature)

Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881, déposée le lundi 3 février 2025.

Mise en ligne : mardi 4 février 2025 à 11h01
Examen en commission

2 commissions saisies
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable

Commission saisie au préalable le lundi 3 février 2025

Accéder à la page de la commission

Rapport de la commission

Mercredi 12 février 2025

Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881), n° 941, déposé le mercredi 12 février 2025.

Mise en ligne : mercredi 26 février 2025 à 15h30

Rapport de la commission

Mercredi 12 février 2025

Texte de la commission, n° 941-A0, déposé le mercredi 12 février 2025.

Mise en ligne : mercredi 12 février 2025 à 19h30

Commission des lois
Travaux de la commission saisie au fond

Commission saisie au fond le mercredi 12 février 2025

Accéder à la page de la commission

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République le mercredi 12 mars 2025.