Réviser la définition de l’œuvre européenne

• Proposition de résolution, visant à réviser la définition de l’œuvre européenne, n° 2768, déposée le jeudi 7 mai 2026.

  Mise en ligne : jeudi 7 mai 2026 à 0h00
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, visant à réviser la définition de l’œuvre européenne, n° 2768, déposée le jeudi 7 mai 2026.

  Mise en ligne : jeudi 7 mai 2026 à 0h00
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le jeudi 7 mai 2026

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 10 juin 2026

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à réviser la définition de l’œuvre européenne (n°2768), n° 2914, déposé le mercredi 10 juin 2026.
        • Rapport de la commission

          Mercredi 10 juin 2026

          Texte de la commission, n° 2914-A0, déposé le mercredi 10 juin 2026.

          Mise en ligne : jeudi 11 juin 2026 à 10h55
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 10 juin 2026

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