Soins palliatifs et d’accompagnement

• Proposition de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement, n° 1102, déposée le mardi 11 mars 2025.

  Mise en ligne : mardi 11 mars 2025 à 17h33
• Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.

• Proposition de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement, n° 1102, déposée le mardi 11 mars 2025.

  Mise en ligne : mardi 11 mars 2025 à 17h33
• Examen en commission

  • Commission des affaires sociales
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 11 mars 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 1102

      Voir les 623 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Vendredi 11 avril 2025

          Rapport sur la proposition de loi de Mme Annie Vidal relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (1102), n° 1281, déposé le vendredi 11 avril 2025.
        • Texte de la commission

          Vendredi 11 avril 2025

          Texte de la commission, n° 1281-A0, déposé le vendredi 11 avril 2025.

          Mise en ligne : mercredi 16 avril 2025 à 10h40
• Discussion en séance publique

  Lundi 12 mai 2025

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Annie Vidal relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (1102)., n° 1281-A0, déposé le vendredi 11 avril 2025.

    Mise en ligne : mercredi 16 avril 2025 à 10h40
  • Agenda et comptes rendus des débats