Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Proposition de loi

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Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 13 mai 2025

Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées

Examen en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Charles Sitzenstuhl , rapporteur (Nomination : mercredi 21 mai 2025)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1463 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 30 mai 2025 à 12h00

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 1463-A0 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 15h30

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 18h02

Amendements déposés sur le texte n° 1380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 21 mai 2025 à 10h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible) Vidéo

- nomination rapporteur

Mercredi 28 mai 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du lundi 2 juin 2025 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

Deuxième séance publique du lundi 2 juin 2025

- Suite de la discussion de la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade