Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Proposition de loi
Replier le dossier legislatif ContributionsLe Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 13 mai 2025
Les étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées
Examen en commission
Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Charles Sitzenstuhl , rapporteur (Nomination : mercredi 21 mai 2025)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1463 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 30 mai 2025 à 12h00
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1463-A0 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 15h30
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 18h02
Amendements déposés sur le texte n° 1380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 21 mai 2025 à 10h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible) Vidéo
Mercredi 28 mai 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 1463-A0Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du lundi 2 juin 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
Deuxième séance publique du lundi 2 juin 2025
Texte adopté
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade le 2 juin 2025, T.A. n° 124 , document non encore publié
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)