Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Actualités

  • Rapport du CESE “Réussite à l’école, réussite de l’école” : audition du président et de la vice-présidente de la Commission Éducation, culture et communication du CESE

    Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport du CESE : “Réussite à l’école, réussite de l’école”.

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  • Refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein : rejet de la proposition de loi

    Mercredi 20 novembre 2024 matin, la commission a rejeté la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418).

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    Voir le document faisant état de l'avancement des travaux

  • Projets de contrats d’objectifs et de moyens entre l'État et l'audiovisuel public, pour 2024-2028 : audition conjointe des dirigeants de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l’INA

    Mercredi 6 novembre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné les dirigeants de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et l’INA, sur leurs projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028.

    Sont auditionnés :

    • Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
    • Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
    • Marie Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
    • Laurent Vallet, président directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel     

    Ensuite, la commission s'est prononcée pour avis sur ces projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 (Céline Calvez et Sophie Taillé-Polian, rapporteures pour avis)

  • Projet de loi de finances pour 2025 : audition de Gil Avérous, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, puis examen pour avis des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative"

    Mardi 29 octobre 2024 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Gil Avérous, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

    Ensuite, à partir du mercredi 30 octobre matin, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" :

    ·         Jeunesse et vie associative (Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)

    ·         Sport (Joël Bruneau, rapporteur pour avis)

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  • Projet de loi de finances pour 2025 : audition d’Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, et d’Alexandre Portier, ministre délégué, chargé de la Réussite scolaire et de l’Enseignement professionnel, puis examen pour avis des crédits de la mission "Enseignement scolaire"

    Le mercredi 30 octobre 2024 à 16h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, et Alexandre Portier, ministre délégué, chargé de la Réussite scolaire et de l’Enseignement professionnel, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

    Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Enseignement scolaire" (Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)

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  • Projet de loi de finances pour 2025 : audition de Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, puis examen pour avis des crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur"

    Mercredi 23 octobre 2024 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Patrick Hetzel, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

    Ensuite, la commission a examiné pour avis les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" :

  • Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025 - seconde partie) : examen pour avis de crédits de trois missions

    Les mardi 22 et mercredi 23 octobre 2024, la commission des affaires culturelles examine pour avis les crédits suivants de la seconde partie du projet de loi de finances (PLF 2025) :

    • crédits de la mission "Culture" :
      - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
      - Patrimoines (Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
       
    • crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" (Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
    • crédits de la mission "Audiovisuel public" (Aymeric Caron, rapporteur pour avis)

     

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    Voir la vidéo du mercredi 23 octobre matin

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  • Projet de loi de finances pour 2025 : audition de Rachida Dati, ministre de la Culture

    Mardi 22 octobre 2024 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Rachida Dati, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).

  • Situation du spectacle vivant public : table ronde avec des représentants syndicaux

    Mercredi 16 octobre 2024 en fin de matinée, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur la situation du spectacle vivant public, réunissant les représentants syndicaux suivants :

    • Nicolas Dubourg, président du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac)
    • Philippe Gautier, secrétaire général du SNAM-CGT (Union nationale des syndicats d’artistes musiciens)
    • Emmanuelle Gourvitch, présidente du Syndicat national des arts vivants (Synavi)
    • Maxime Sechaud, secrétaire général adjoint de la CGT spectacles
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  • Bilan de la rentrée universitaire : audition du directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, et des responsables du Cnous

    Mercredi 16 octobre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné conjointement Olivier Ginez, directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (Dgesip), Bénédicte Durand, présidente du centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous), et Clément Cadoret, directeur général délégué , sur le bilan de la rentrée universitaire.

  • Audition de Tony Estanguet, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, et d'Aurélie Seveignes, adjointe au délégué interministériel

    Mardi 8 octobre 2024 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Tony Estanguet, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024, et Mme Aurélie Seveignes, adjointe au délégué interministériel aux Jeux Olympiques et Paralympiques.

    Ils ont présenté un bilan des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

     

  • Audition de Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom

    Mardi 8 octobre en fin d'après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) sur le rapport d’activité 2023 et l'avis de l'Autorité sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens entre l'État et France TV, Radio France, France Médias Monde et l’INA.