Documents

- Audition de M. Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (Cojop) Alpes françaises 2030, et M. Vincent Roberti, directeur général
- En application de l'article 11 de la loi n° 2026-201 du 20 mars 2026 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030, avis de la commission sur la désignation par la Présidente de l'Assemblée nationale de deux députés pour siéger au comité d'éthique et au comité des rémunérations du Cojop Alpes 2030
- Désignation des membres de la mission d'information sur les mesures et dispositifs mis en oeuvre par l'État pour renforcer la protection des personnels éducatifs à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

- Table ronde sur les stages dans le cadre de la scolarité générale réunissant M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements à la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco), Mme Christelle Meslé-Génin, présidente-fondatrice de JobIRL, et M. Stéphane Treppoz, entrepreneur
- Désignation du rapporteur de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy (n° 2922)
- Désignation d'un co-président du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030 (en remplacement de Béatrice Bellamy)

- Examen du rapport de la mission d'information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture » (M. Roger Chudeau, président, et Mme Céline Calvez, rapporteure)
- Désignation d'un député qui siégera au conseil d'administration de France Télévisions (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture », n° 2993

-Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 2797) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)

- Table ronde sur le thème « Diriger un établissement scolaire en 2026 : difficultés et perspectives » réunissant : M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire général du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN-UNSA), M. Cédric Carraro, secrétaire général adjoint, et Mme Christelle Kauffmann, secrétaire générale adjointe ; M. Laurent Kaufmann, secrétaire général de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Éducation formation recherche publiques, et Mme Anne Panvier, membre du conseil syndical de l'académie de Versailles ; Mme Agnès Andersen, secrétaire générale d'Indépendance et direction (ID-FO), et M. Alain Mallet, secrétaire général adjoint ; M. Jérémy Torresan, président du Syndicat national des chefs d'établissement de l'enseignement libre (SNCEEL), et Mme Catherine Redon, vice-présidente ; M. Bertrand Van Nedervelde, président du Synadic
- Désignation :
des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027
des rapporteurs de la mission d'information sur le thème « Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux »
des rapporteurs chargés de préparer l'avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2026-2028 des cinq organismes de l'audiovisuel public

- Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du musée du Louvre
- Désignation d'un secrétaire de la commission (en remplacement de Béatrice Bellamy)
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d'enseignement privés sous contrat d'association (n° 2786) (M. Maxime Michelet, rapporteur)et à la proposition de loi visant à prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme (n° 2791) (M. Charles Alloncle, rapporteur)

- Présentation des conclusions de la mission flash sur les leviers de l'enseignement agricole pour enseigner à produire autrement (M. Rodrigo Arenas et Mme Géraldine Bannier, rapporteurs)

- Examen de la proposition de loi visant à garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d'enseignement privés sous contrat d'association (n° 2786) (M. Maxime Michelet, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme (n° 2791) (M. Charles Alloncle, rapporteur)

Rapport sur la proposition de loi de M. Charles Alloncle et plusieurs de ses collègues visant à prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme (2791), n° 2927