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Mardi 29 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Maxime Laisney, rapporteur).
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Jeudi 24 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Investir pour la France de 2030 (M. Charles Fournier, rapporteur pour avis)partager -
Jeudi 24 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Économie » :
. Entreprises (M. Xavier Albertini, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnnet, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).partager -
Mardi 22 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Cohésion des territoires » :
. Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 23 octobre 2024
Rapport sur la proposition de loi de M. Frédéric Falcon et plusieurs de ses collègues visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (278), n° 478
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Mercredi 23 octobre 2024
Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Meizonnet et plusieurs de ses collègues visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (275), n° 477
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Mercredi 16 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- mission « Économie » :
. Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis).
. Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
. Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis).
. Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 16 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- mission « Économie » :
. Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis) (1).
. Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).partager
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