Recherche de questions (8^e législature)

• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38807 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38806 de M. Evin Claude

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Cidre et poire

  Question sans réponse
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38805 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Circulation routiere

  Question sans réponse
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38804 de M. Colin Georges

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38803 de M. Cassaing Jean-Claude

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38802 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38801 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Musique

  Titre : Instruments de musique

  Question sans réponse
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38800 de M. Péricard Michel

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38799 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Collectivites locales

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 4 avril 1988

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  Question écrite n° 38798 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale: personnel

  Question sans réponse