Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39257 de M. Bapt Gérard

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39256 de M. Lorenzini Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements: Lorraine

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39255 de M. Weisenhorn Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39254 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39253 de M. Frêche Georges

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39252 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39251 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Recherche

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39250 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Tabac

  Titre : Culture du tabac

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39249 de M. Souchon René

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Degats des animaux: Cantal

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39248 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Chomage: indemnisation

  Titre : ASSEDIC et UNEDIC: Paris

  Question sans réponse