Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39247 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Pacifique Sud: publications

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39246 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Sang et organes humains

  Titre : Don d'organes

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39245 de M. Roger-Machart Jacques

  Rubrique : Industrie aeronautique

  Titre : Secteur public

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39244 de M. Roger-Machart Jacques

  Rubrique : Industrie aeronautique

  Titre : Secteur public

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39243 de M. Ravassard Noël

  Rubrique : Consommation

  Titre : Information et protection des consommateurs

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39242 de M. Ravassard Noël

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39241 de M. Quilès Paul

  Rubrique : Armee

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39240 de M. Puaud Philippe

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39239 de M. Puaud Philippe

  Rubrique : Education surveillee

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39238 de M. Puaud Philippe

  Rubrique : Communes

  Titre : Personnel

  Question sans réponse