Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39107 de M. Bompard Jacques

  Rubrique : Vin et viticulture

  Titre : Vins: Herault

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39106 de M. Bompard Jacques

  Rubrique : Vin et viticulture

  Titre : Viticulteurs

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39105 de M. Bompard Jacques

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : POS: Bouches-du-Rhone

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39104 de M. Bernard-Reymond Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39103 de M. Maran Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire: personnel

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39102 de M. Delattre Francis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39101 de M. Lamant Jean-Claude

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39100 de M. Bompard Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements: Vaucluse

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39099 de M. Ehrmann Charles

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Reglementation et securite

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39098 de M. Bonnet Alain

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a une reduction d'impot

  Question sans réponse