Recherche de questions (9^e législature)

• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50882 de M. Bergelin Christian

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Puericultrices

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50881 de M. Falco Hubert

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Puericultrices

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50880 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Environnement

  Titre : Agence de l'environnement et de la maitrise de l'energie

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50879 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50878 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Assurances

  Titre : Assurance automobile

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50877 de M. Balkany Patrick

  Rubrique : Assurances

  Titre : Assurance automobile

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50876 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : fonctionnement

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50875 de M. de Gaulle Jean

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Formation professionnelle

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50874 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Police

  Titre : Police municipale

  Question sans réponse
• 2 décembre 1991

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  Question écrite n° 50873 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Police

  Titre : Police municipale

  Question sans réponse