Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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2 juillet 1990

Question écrite n° 31034 de M. Vernaudon �mile

Rubrique : DOM-TOM

Titre : Polynesie : ordre public

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31033 de M. Zeller Adrien

Rubrique : Hopitaux et cliniques

Titre : Centres hospitaliers

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31032 de Mme Papon Monique

Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : Montant des pensions

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31030 de Mme Papon Monique

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Financement

Question sans réponse

2 juillet 1990

Question écrite n° 31029 de Mme Papon Monique

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Personnel

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31028 de Mme Papon Monique

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Personnel

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31027 de Mme Papon Monique

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Fonctionnement

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31025 de M. Micaux Pierre

Rubrique : Politique exterieure

Titre : Turquie

Question sans réponse

2 juillet 1990

Question écrite n° 31024 de M. Micaux Pierre

Rubrique : Petrole et derives

Titre : Carburants et fioul domestique

Question sans réponse
2 juillet 1990

Question écrite n° 31023 de M. Jacquat Denis

Rubrique : Enseignement prive

Titre : Personnel

Question sans réponse

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