Recherche de questions (9^e législature)

• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60884 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Energie

  Titre : Politique energetique

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60883 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60882 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Autorisations d'absence

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60881 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60878 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement et transports : personnel

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60877 de M. Bayrou Fran�ois

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60876 de M. Millet Gilbert

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60875 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60873 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 10 août 1992

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  Question écrite n° 60872 de M. Daubresse Marc-Philippe

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Offices

  Question sans réponse