Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : présentation du rapport d’information sur l’application de la loi du 29 juillet 2019
Commissions
mercredi 16 février
2022
Examen de divers rapports d'information
Commissions
mercredi 16 février
2022
L’espace indo-pacifique : enjeux et stratégie pour la France
Commissions
mardi 15 février
2022
Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Commissions
mardi 15 février
17H15
Audition d' Emmanuelle Wargon sur le bilan de son action ministérielle
Commissions
À partir du mardi 15 février
2022
Situation dans certains établissements du groupe ORPEA: poursuite des auditions
Séance publique
mardi 15 février
2022
Adoption de deux propositions de loi
Commissions
mardi 15 février
2022
Traitement des betteraves sucrières : audition de Julien Denormandie
Présidence
mardi 15 février
2022
Proposition de nomination de Mme Véronique Malbec au Conseil Constitutionnel
Evénement
lundi 14 février
2022
Colloque sur l'application du droit voisin au bénéfice du secteur de la presse
Présidence
lundi 14 février
2022
Ouverture du colloque sur « L’application du droit voisin dans le secteur de la presse »
Evénement
samedi 12 février
2022
31e journée du Livre politique
Présidence
vendredi 11 février
2022
One Ocean Summit
Evénement
vendredi 11 février
2022
One Ocean Summit: participation du Président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand
Délégations
jeudi 10 février
14H
La situation de l’habitat dans les outre-mer: rapport d'information
Séance publique
jeudi 10 février
2022
Adoption de deux propositions de loi
Séance publique
mercredi 9 février
15H
Examen d'un projet et deux propositions de loi
Commissions
mercredi 9 février
2022
Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea
Commissions
mercredi 9 février
2022
Table ronde sur les enjeux de sécurité liés au partage de la voirie pour les mobilités douces
Commissions
mercredi 9 février
2022
Audition des représentants de la société Pass Culture