M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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7 juillet 2015

Question écrite n° 84477 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 12 juillet 2016
24 juin 2015

Question au Gouvernement n° 3041 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : SEGPA

Question posée en séance
16 juin 2015

Question écrite n° 81615 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 20 octobre 2015
28 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2945 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : politique économique

Titre : réforme

Question posée en séance
12 mai 2015

Question écrite n° 79435 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 28 juillet 2015
12 mai 2015

Question orale sans débat n° 1062 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevances d'occupation du domaine public

Réponse publiée le 20 mai 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79176 de M. Charles de la Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 avril 2015

Question écrite n° 78282 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 14 février 2017
14 avril 2015

Question écrite n° 77875 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 20 octobre 2015
14 avril 2015

Question écrite n° 77804 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Réponse publiée le 7 juillet 2015

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Questions posées (archives)