M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 81018 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 14 février 2006
30 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2351 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes sans domicile fixe

Question posée en séance
9 août 2005

Question écrite n° 72258 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 7 février 2006
2 août 2005

Question écrite n° 71825 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 septembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71633 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 août 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71533 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 août 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71532 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71522 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : contrôle

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71496 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 20 septembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 70110 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 18 avril 2006

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)