M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 2003

Question écrite n° 29940 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 15 février 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 29929 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 9 mars 2004
27 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 958 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question posée en séance
13 octobre 2003

Question écrite n° 26288 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 10 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24733 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 16 mars 2004
11 août 2003

Question écrite n° 23483 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 1er décembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21637 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : hypermarchés

Réponse publiée le 11 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20954 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 3 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20953 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 27 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20794 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 22 septembre 2003

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)