M. Francis Delattre

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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4 octobre 2005

Question écrite n° 75132 de M. Francis Delattre

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 29 novembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 68036 de M. Francis Delattre

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 17 janvier 2006
24 mai 2005

Question écrite n° 65825 de M. Francis Delattre

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 27 septembre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62934 de M. Francis Delattre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 13 décembre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62933 de M. Francis Delattre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 20 décembre 2005
15 décembre 2004

Question au Gouvernement n° 1769 de M. Francis Delattre

Rubrique : sports

Titre : équitation

Question posée en séance
23 novembre 2004

Question écrite n° 51434 de M. Francis Delattre

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 15 novembre 2005
13 avril 2004

Question écrite n° 37433 de M. Francis Delattre

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37376 de M. Francis Delattre

Rubrique : urbanisme

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 27 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35092 de M. Francis Delattre

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 juin 2004

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M. Francis Delattre

Questions posées (archives)