M. Richard Dell'Agnola

Union pour un Mouvement Populaire

Val-de-Marne (12^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3149 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question posée en séance
19 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2930 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : sécurité routière

Titre : politique et réglementation

Question posée en séance
3 octobre 2006

Question écrite n° 105821 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 27 février 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104083 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse
20 juin 2006

Question écrite n° 97278 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
13 juin 2006

Question écrite n° 96544 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés conventionnés à but lucratif

Réponse publiée le 28 novembre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96156 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes sans domicile fixe

Question sans réponse
31 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2768 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question posée en séance
23 mai 2006

Question écrite n° 95142 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 3 octobre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95141 de M. Richard Dell'Agnola

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 20 mars 2007

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M. Richard Dell'Agnola

Questions posées (archives)