M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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18 juin 2001

Question écrite n° 62445 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 6 mai 2002
18 juin 2001

Question écrite n° 62443 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62442 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62441 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62440 de M. Léonce Deprez

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : réforme

Réponse publiée le 17 décembre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62439 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62438 de M. Léonce Deprez

Rubrique : professions sociales

Titre : travailleurs sociaux

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62437 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62436 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62353 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : fonctionnement

Question sans réponse

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