M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 janvier 2001

Question écrite n° 56242 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 25 juin 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56241 de M. Léonce Deprez

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 10 septembre 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56240 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56239 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56238 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56237 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56211 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 4 juin 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56210 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 4 juin 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56209 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 4 juin 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56208 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 4 juin 2001

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