M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 janvier 2001

Question écrite n° 56207 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56206 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 4 juin 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56205 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 16 avril 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56195 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56194 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56193 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56191 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56190 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56189 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : structures administratives

Réponse publiée le 9 juillet 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56188 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 mars 2001

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