• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39149 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : communes

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38828 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Réponse publiée le 15 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38792 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Amiens Boulogne

  Réponse publiée le 13 mars 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38756 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : nouvelles technologies

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38755 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : sciences humaines et sociales

  Réponse publiée le 13 mars 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38754 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : INSERM

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38753 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38740 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38739 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 29 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38738 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 8 mai 2000