M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 955

18 avril 2006

Question écrite n° 92672 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 18 juillet 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92671 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : entreprises

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 12 septembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92670 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : établissements de santé

Titre : CHU

Question sans réponse
18 avril 2006

Question écrite n° 92669 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs indépendants

Réponse publiée le 16 mai 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92668 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 mai 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92667 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 20 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92666 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 24 octobre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92665 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Question sans réponse
18 avril 2006

Question écrite n° 92495 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 20 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92494 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : ouvriers de l'État : annuités liquidables

Réponse publiée le 25 juillet 2006

...

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 955

M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)