M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 décembre 2005

Question orale sans débat n° 1347 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : Croix Rouge française

Réponse publiée le 21 décembre 2005
13 décembre 2005

Question écrite n° 80744 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79866 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 11 avril 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79865 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 14 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79186 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 23 mai 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79185 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77221 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 20 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76959 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 28 février 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76957 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 10 janvier 2006
19 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2224 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : logement

Titre : location

Question posée en séance

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)