• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39355 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 13 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1334 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question posée en séance
• 4 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 712 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 5 mai 2004
• 15 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1265 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique monétaire

  Question posée en séance
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37418 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35230 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question sans réponse
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35041 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34344 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Question sans réponse
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34286 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : assurances

  Titre : primes

  Question sans réponse
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34285 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 juillet 2004